Commande

Les commandes sont traitées selon vos modes de paiement :

Pour les commandes payables par chèques ou virement bancaire : Vos articles seront réservés pendant 4 jours ouvrés à compter de votre commande, et expédiés dès réception de votre règlement.

Pour les commandes payables sur PayPal : Vos articles seront expédiés dans le même jour ouvrable de votre paiement. Les commandes passées après 16h seront traitées le lendemain. Nous essayons de vous livrer le plus vite possible, dans les 48h sur toute la France métropolitaine.

Sur le site www.couleurs-raphia.com, les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Couleurs Raphia se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les photographies illustrant les produits ne rentrent pas dans le champ contractuel. Nos articles sont faits à la main, chaque article est unique, que ce soit sur les matières premières utilisées ou les finitions de chaque article. Vous avez toujours le droit de vous rétracter dans un délai de 7 jours.

La validation de votre commande vaut donc acceptation de la condition générale de vente. Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente avant passation de commande.

Mode de Livraison

La procédure de livraison ne débute qu'une fois que le client a acquitté tous les frais afférents à sa commande.

Pour l'envoi en France Métropolitaine

Les articles sont livrables par Colissimo dans toute la France métropolitaine. Les frais de livraison varient selon le poids du produit.

Nous nous engageons à vous livrer dans les meilleurs délais sur tous les produits disponibles.

Et pour l'envoi vers d'autres pays

Le prix d'envoi à l'extérieur de la France varie selon le poids, le volume et la destination du produit à envoyer, moyennant d'autres conditions d'envoi. Prière de nous contacter.

Le client acquittera toutes les taxes et droits de douanes qui se relient au transport vers le pays de destination de la marchandise.

Dans l'hypothèse où l'acheteur est absent lors de la livraison des produits, il lui incombe d'aller retirer sa marchandise à l'adresse mentionnée sur l'avis de passage.

Dans le cas de paiement par chèque, l'envoi de la commande ne sera effectué qu'à réception du règlement.

Pour tout retard de livraison qui n'est pas de notre ressort, nous déclinons toute responsabilité.

Réception des Colis

Lors de la livraison de votre colis, il est impératif de vérifier avant de signer le bon de livraison :

• Que le colis correspond bien à ce qui est noté sur le bon de livraison et à ce que vous avez commandé. En cas de doute, n'hésitez pas à le refuser et à nous contacter pour vérification. Il est toujours plus simple de refuser le colis pour vous relivrer le lendemain ou un jour suivant si le colis, après vérification, correspondait bien à ce que vous attendiez, que de venir reprendre chez vous un colis qui ne vous était pas destiné.
• Que le colis est en bon état. Si vous constatez un emballage défectueux, un colis écrasé, ouvert qui vous semble litigieux, notez des réserves précises sur le bon de livraison que le transporteur vous demandera de signer. Attention, le fait de marquer « sous réserve de déballage » n'est pas légal et ne sert à rien, il faut noter précisément la raison des réserves (« colis endommagé », « ouvert », « carton écrasé », etc.).

Frais de Port

Les frais varient selon la destination des marchandises. Pour toutes commandes supérieures à 150 Euros, nous prenons en charge les frais de port.

Les commandes sont livrables dans toute la France métropolitaine. Les frais de port varient selon le poids du produit, et moyennant un supplément pour les pays de l'outre-mer et à l'international. Les informations seront communiquées sur votre devis.

Délais de Livraison

Votre commande sera livrée dans les 5 à 8 jours ouvrés suivant la réception de votre règlement, sous réserve de la disponibilité de vos articles et du bon fonctionnement de La Poste.

La livraison s'effectue à l'adresse indiquée par le client lors de la passation de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires (étages, C/O, etc.) au bon acheminement de votre commande.

De manière générale, vous serez systématiquement informé par mail de la disponibilité de vos articles, de leur date d'expédition et de la réception de votre commande.

Conditions d'Envoi

Les articles sont livrables par la poste dans toute la France et moyennant d'autres conditions d'envoi pour les autres pays. Prière de nous contacter pour toute autre demande.

Toutes les offres de produits ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Rétractation

La clientèle a la possibilité de se rétracter dans un délai de 7 jours après réception du colis. Dans ce cas, vous devez nous retourner le colis, à vos frais, accompagné d'une copie de la facture à l'adresse suivante :

En mentionnant les raisons du retour. Seules les marchandises retournées en parfait état, dans leur emballage d'origine et accompagnées de la facture seront reprises.

Prix et Facturation

Les prix facturés pour les marchandises que vous commandez sont ceux en vigueur au jour de l'émission de la commande.

COULEURS RAPHIA est une micro-entreprise bénéficiant du régime de franchise en base de TVA. Donc tous nos prix affichés sont Hors Taxe (HT).

Droit Applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

En cas de litige ou de réclamation, une solution amiable serait recherchée en premier lieu entre le client et COULEURS RAPHIA.

Le règlement de litige aux tribunaux français reste la voie de recours extrême.

Les factures seront donc établies sans TVA, conformément à l'article 293B du CGI.